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Intitulé

Arrêté royal du 8 janvier 1975 classant un tronçon de la route Bruxelles-Boom-Anvers dans la catégorie des autoroutes


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Informations de base
Date de l'acte: 08/01/1975
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/02/1975
Page:1498
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication