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Intitulé

Arrêté royal du 19 septembre 1980 concernant la signalisation de sécurité sur le lieu du travail et modifiant divers articles du règlement général pour la protection du travail


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Informations de base
Date de l'acte: 19/09/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/10/1980
Page:11660
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1981

Période de vigueur du 01/01/1981 au ...