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Intitulé

Arrêté royal du 3 mai 1978 relatif aux absences de longue durée justifiée par des raisons familiales


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Informations de base
Date de l'acte: 03/05/1978
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/08/1978
Page:9154
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1978