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Intitulé

Arrêté royal du 29 juin 1982 abrogeant l'arrêté royal du 25 mars 1976 fixant le cadre organique du personnel scientifique, du personnel administratif, du personnel technique et des gens de métier et de service du Musée royal de Mariemont


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Informations de base
Date de l'acte: 29/06/1982
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/06/1982
Page:7738
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1982