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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif régional wallon du 11 juillet 1990 décidant la mise en révision partielle du plan de secteur de Liège afin d’y inscrire une telle zone de services entre la piste de l’aéroport et l’autoroute E40


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 11/07/1990
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/02/1991
Page:2650
Avis du Conseil d'Etat --
Remarques 1) Intitulé: rédigé sur la base de la mention publiée au MB et pour faciliter les recherches dans la base de données.

2) Cet acte dans Wallex: http://wallex.wallonie.be/index.php?doc=1039