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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 12 juni 1985 tot vaststelling van de personeelsformatie van de Vlaamse Waterzuiveringsmaatschappij


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Informations de base
Date de l'acte: 12/06/1985
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/07/1985
Page:11083
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1985

Période de vigueur du 01/07/1985 au ...