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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 27 maart 1987 - Gewestplan Turnhout - Herziening het koninklijk besluit van 30 september 1977


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Informations de base
Date de l'acte: 27/03/1987
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/07/1987
Page:10628
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld