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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 12 oktober 1988 inzake de erkenning en betoelaging van de Centra voor Geestelijke Gezondheidszorg


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Informations de base
Date de l'acte: 12/10/1988
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/02/1989
Page:2637
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/12/1988

Période de vigueur du 01/12/1988 au 01/01/2000