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Intitulé

Arrêté royal du 11 octobre 1988 modifiant l'arrêté royal du 3 septembre 1963, relatif à l'importation et à l'exportation de volaille abattue


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 11/10/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/11/1988
Page:15127
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication