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Intitulé

Arrêté royal du 17 septembre 1988 approuvant la résolution n° 32 du 26 novembre 1987 de la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin relative au Règlement pour le transport de marchandises dangereuses sur le Rhin (ADNR) - (navigation rhénane - renouvellement de prescriptions temporaires relatives au transport de chlorure de vinyle en bateaux-citernes


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 17/09/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/01/1989
Page:918
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

TT 01/04/1988 - 31/03/1991