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Intitulé

Arrêté ministériel du 15 mars 1988 augmentant temporairement le nombre de vacations autorisées de la part des reviseurs accrédités auprès de l'Oeuvre nationale de l'Enfance (ONE)


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/03/1988
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/06/1988
Page:7939
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

TT