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Intitulé

Arrêté ministériel du 29 mars 1988 portant fixation du tarif des analyses et travaux exécutés par la Station de Zoologie appliquée de l'Etat à Gembloux


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Informations de base
Date de l'acte: 29/03/1988
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/04/1988
Page:5703
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/05/1988