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Intitulé

Arrêté ministériel du 27 janvier 1989 modifiant l'arrêté ministériel du 8 décembre 1977 fixant le règlement du "Lotto" et du "Joker"


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Informations de base
Date de l'acte: 27/01/1989
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/01/1989
Page:1580
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet voir article 3