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Intitulé

Arrêté royal du 25 janvier 1989 modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 1987 fixant les normes auxquelles les centres de génétique doivent répondre


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Informations de base
Date de l'acte: 25/01/1989
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/02/1989
Page:3507
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1988

Période de vigueur du 01/01/1988 au ...