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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 21 december 1992 betreffende de permanente vorming van de personen die in de landbouw werkzaam zijn


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Informations de base
Date de l'acte: 21/12/1992
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/05/1993
Page:11080
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1993

Période de vigueur du 01/01/1993 au 01/01/2005