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Intitulé

Arrêté royal du 14 décembre 2023 modifiant l'arrêté royal du 26 avril 2019 fixant les critères d'agrément des orthopédagogues cliniciens, ainsi que des maîtres de stage et services de stage


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Informations de base
Date de l'acte: 14/12/2023
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/12/2023
Edition:2
Page:123276
Avis du Conseil d'Etat 74819
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication (art. 14)

Dispositions transitoires: art. 13

Période de vigueur du 27/12/2023 au ...