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Intitulé

Arrêté royal du 17 décembre 2023 modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage, en ce qui concerne le montant de l'allocation de chômage temporaire


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Informations de base
Date de l'acte: 17/12/2023
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/12/2023
Page:121026
Avis du Conseil d'Etat 74489 + 74814
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2024 (art. 3)

Période de vigueur du 01/01/2024 au ...