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Intitulé

Ordonnance du 28 septembre 2023 portant approbation du compte général et règlement définitif du budget du Port de Bruxelles pour l'année 2020


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 28/09/2023
Nature de l'acte: Ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/12/2023
Page:120696
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Entrée en vigueur: 10ème jour après publication

Effet: année budgétaire 2020

TT

Période de vigueur du 01/01/2020 au 31/12/2020