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Intitulé

Dekret vom 24. April 2023 über Maßnahmen zur Stärkung des Wohlbefindens des Personals im Unterrichtswesen

Décret du 24 avril 2023 relatif aux mesures visant à renforcer le bien-être du personnel dans l'enseignement


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Informations de base
Date de l'acte: 24/04/2023
Nature de l'acte: Décret de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/10/2023
Edition:2
Page:92097
Avis du Conseil d'Etat 72656
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2023 (art. 81)

Art. 75: 01/01/2024 (art. 81)

Période de vigueur du 01/09/2023 au ...
Remarques Contrairement au texte allemand et à la traduction néerlandaise (qui contiennent 81 articles), la traduction française ne contient que 79 articles.