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Intitulé

Dekret vom 22. Mai 2023 zur Abänderung des Dekrets vom 1. Juni 2004 zur Gesundheitsförderung und zur medizinischen Prävention

Décret du 22 mai 2023 portant modification du décret du 1er juin 2004 relatif à la promotion de la santé et à la prévention médicale


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Informations de base
Date de l'acte: 22/05/2023
Nature de l'acte: Décret de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/09/2023
Page:78547
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet 22/05/2023 (art. 4: "le jour de son adoption")

Période de vigueur du 22/05/2023 au ...