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Intitulé

Decreet van 19 april 1995 houdende vaststelling van de voorwaarden inzake de opleiding voor de wielersport


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 19/04/1995
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/07/1995
Page:19171
Avis du Conseil d'Etat 24119
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

Période de vigueur du 08/07/1995 au 20/05/2004