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Intitulé

Decreet van 7 mei 2021 tot wijziging van artikel 12 van het decreet van 22 december 2000 betreffende de amateurkunsten


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Informations de base
Date de l'acte: 07/05/2021
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/06/2021
Edition:1
Page:55520
Avis du Conseil d'Etat 68871
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2021 (art. 3)

Période de vigueur du 01/01/2021 au ...