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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 11 december 2020 tot vaststelling van de verordening voor het verkeer van havenvoertuigen in de haven van Antwerpen


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Informations de base
Date de l'acte: 11/12/2020
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/02/2021
Page:17208
Avis du Conseil d'Etat 68145
Entrée en vigueur / Effet 01/04/2021 (art. 101)

Période de vigueur du 01/04/2021 au ...