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Intitulé

Arrêté royal du 27 septembre 2020 modifiant l'arrêté royal du 13 février 1998 relatif aux centres de formation et de perfectionnement des secouristes-ambulanciers


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Informations de base
Date de l'acte: 27/09/2020
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/10/2020
Page:69707
Avis du Conseil d'Etat 67673
Entrée en vigueur / Effet 18/03/2020 (art. 3)

Période de vigueur du 18/03/2020 au ...