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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 15 juni 1994 houdende vaststelling van het totaal productiequotum voor grindwinning voor 1994 en 1995


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Informations de base
Date de l'acte: 15/06/1994
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/12/1994
Page:32351
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1994

TT 1994 - 1995