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Intitulé

Arrêté royal du 20 février 2017 modifiant l'arrêté royal du 2 juillet 2009 établissant la liste des professions paramédicales


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Informations de base
Date de l'acte: 20/02/2017
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/03/2017
Edition:2
Page:37850
Avis du Conseil d'Etat 60289
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 30/03/2017 au ...