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Intitulé

Arrêté royal du 16 septembre 2016 fixant le programme de l'Ecole Royale Militaire pour l'année académique 2016-2017


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Informations de base
Date de l'acte: 16/09/2016
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/11/2016
Page:72775
Avis du Conseil d'Etat 59995
Entrée en vigueur / Effet 16/08/2016

Dispositions transitoires: art. 1

Période de vigueur du 16/08/2016 au ...