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Intitulé

Decreet van 18 december 2015 houdende de algemene uitgavenbegroting van de Vlaamse Gemeenschap voor het begrotingsjaar 2016


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Informations de base
Date de l'acte: 18/12/2015
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/04/2016
Edition:2
Page:29216
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Uitwerking: begrotingsjaar 2016

TT

Période de vigueur du 01/01/2016 au 31/12/2016