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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 26 juni 2015 betreffende de studiesanctionering in opleidingsvorm 1 en 2


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 26/06/2015
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/07/2015
Edition:2
Page:47292
Avis du Conseil d'Etat 57608
Entrée en vigueur / Effet 01/06/2015

Période de vigueur du 01/06/2015 au 31/08/2022