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Intitulé

Decreet van 21 maart 2014 houdende wijziging van diverse bepalingen van het decreet van 18 januari 2008 houdende flankerende en stimulerende maatregelen ter bevordering van de participatie in cultuur, jeugdwerk en sport


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Informations de base
Date de l'acte: 21/03/2014
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/06/2014
Page:45197
Avis du Conseil d'Etat 54178
Entrée en vigueur / Effet 01/07/2014 (BVR 09/05/2014)

Période de vigueur du 01/07/2014 au ...