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Intitulé

Arrêté royal du 21 décembre 2013 modifiant l'arrêté royal du 23 janvier 2004 instituant un régime d'avantages sociaux pour certains kinésithérapeutes


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Informations de base
Date de l'acte: 21/12/2013
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/01/2014
Page:219
Avis du Conseil d'Etat 54498
Entrée en vigueur / Effet 30/12/2013

Période de vigueur du 30/12/2013 au ...