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Intitulé

Decreet van 12 juli 2013 betreffende de versterking van het hoger beroepsonderwijs in Vlaanderen


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Informations de base
Date de l'acte: 12/07/2013
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/08/2013
Edition:2
Page:60135
Avis du Conseil d'Etat 53145
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2013

Art. 20, 21, 48 tot en met 59, 81 : 01/07/2013

Art. 28 : 01/01/2014

Période de vigueur du 01/07/2013 au ...