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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 12 oktober 2012 betreffende de invoering van een nieuw omkaderingssysteem in het gewoon basisonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 12/10/2012
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/12/2012
Page:77097
Avis du Conseil d'Etat 51838
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2012

Art. 12: 01/09/2011
Art. 27: 01/09/2013

Période de vigueur du 01/09/2011 au ...