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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 9 september 2011 betreffende de loopbaanonderbreking van de personeelsleden van het onderwijs en de centra voor leerlingenbegeleiding


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Informations de base
Date de l'acte: 09/09/2011
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/12/2011
Edition:1
Page:71566
Avis du Conseil d'Etat 49916
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2011

Période de vigueur du 01/09/2011 au ...