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Intitulé

Ministerieel besluit van 20 juni 1991 houdende wijziging van de prijzen voor het vervoer van reizigers op het net van het stads- en streekvervoer van het Vlaamse Gewest


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/06/1991
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/08/1991
Page:17338
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1991