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Intitulé

Arrêté ministériel du 1er octobre 1991 relatif à l'octroi d'une prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes


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Informations de base
Date de l'acte: 01/10/1991
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/11/1991
Page:25890
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 15/06/1990

Période de vigueur du 15/06/1990 au ...