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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 novembre 2009 portant approbation des orientations et thèmes relatifs à la formation en cours de carrière, au niveau macro, des membres du personnel des établissements d’enseignement fondamental ordinaire pour l’année scolaire 2010-2011

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Analyse

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Informations de base

Date de l'acte:	13/11/2009
Nature de l'acte:	Arrêté du Gouvernement de la Communauté française

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	20/01/2010
Edition:	2
Page:	2405

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

Effet: année scolaire 2010 - 2011 (art. 1er)

TT

Période de vigueur

du 01/09/2010 au 31/08/2011

Remarques 1) Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=34985

2) À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.