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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 3 april 2009 betreffende de aanwijzing van speciale beschermingszones en de vaststelling van instandhoudingsdoelstellingen


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Informations de base
Date de l'acte: 03/04/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/05/2009
Edition:1
Page:39071
Avis du Conseil d'Etat 45847
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 07/06/2009 au ...