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Intitulé

Decreet van 21 november 2008 betreffende de ondersteuning van de circuskunsten in Vlaanderen

Citeertitel: "Circusdecreet"


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/11/2008
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/01/2009
Edition:2
Page:2521
Avis du Conseil d'Etat 44978
Entrée en vigueur / Effet Inwerkingtreding: 15/11/2008

Buitenwerkingtreding: overgangsbepalingen (DVO 01/03/2019, art. 28 en 31)

Période de vigueur du 15/11/2008 au 31/12/2020