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Intitulé

Arrêté royal du 1er octobre 2008 modifiant l'arrêté royal du 25 mars 2003 relatif aux cartes d'identité


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Informations de base
Date de l'acte: 01/10/2008
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/11/2008
Page:58570
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat
Avis du Conseil d'Etat 44337
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2008

Période de vigueur du 01/09/2008 au ...