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Intitulé

Decreet van 20 juni 2008 tot wijziging van het Kunstendecreet


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Informations de base
Date de l'acte: 20/06/2008
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/08/2008
Edition:2
Page:40644
Avis du Conseil d'Etat 44136
Entrée en vigueur / Effet 31/05/2008
Zie art. 55, wat betreft de bepalingen die betrekking hebben op de subsidiëring

Période de vigueur du 31/05/2008 au ...