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Intitulé

Arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 décidant la mise en révision du plan de secteur du Sud-Luxembourg (planche 68/8) et adoptant l’avant-projet de révision en vue de l’inscription d’une zone d’extraction au lieu-dit « Côte Rouge », à Arlon


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 27/05/2004
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 02/09/2004
Edition:2
Page:64897
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée