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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 17 juin 2021 modifiant l'arrêté royal du 14 avril 1988 relatif à la durée du travail dans les établissements dispensant des soins de santé, de prophylaxie ou d'hygiène

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 10/07/2021
Article / Artikel 2   AR 14/04/1988