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Arrêté royal du 14 mai 1990 modifiant l'arrêté royal du 17 juillet 1989 contenant les normes relatives à la protection des spectateurs contre l'incendie et la panique lors des manifestations dans les installations à ciel ouverts - (stades)

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/07/1999
Article / Artikel 6   AR 02/06/1999