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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 15 juin 2004 fixant certaines gammes de quantités nominales et réglementant l'indication des quantités de certains produits en préemballages

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Modifications directes apportées à cet article
         
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 16/07/2009
Article / Artikel 6   AR 19/06/2009