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Intitulé

Arrêté royal du 21 octobre 1993 modifiant l'arrêté royal du 21 mai 1958 relatif à la collation de brevets, diplômes, certificats et licences dans la marine marchande, la pêche maritime et la navigation de plaisance


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Informations de base
Date de l'acte: 21/10/1993
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/12/1993
Page:25816
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/02/1993