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Arrêté royal du 15 octobre 1991 portant réglementation des stands de tir utilisés pour la formation et l'entrainement au tir avec des armes à feu

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 09/01/2007
Article / Artikel 19   AR 29/12/2006