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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 25 octobre 1990 modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 1981 portant réglementation du commerce des plants de pommes de terre

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 30/11/1990
Article / Artikel 9   AR 16/07/1981