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Arrêté royal du 16 juillet 1991 modifiant l'arrêté royal du 11 juin 1990 relatif à l'attribution d'une allocation pour prestations irrégulières et d'une allocation pour prestations nocturnes aux membres du personnel de la Régie des Télégraphes et des Téléphones

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp      
Article / Artikel 11   AR 04/12/2001