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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 16 février 1961 organisant le stage des candidats au niveau 1 des agents de l'Etat ]
Arrêté royal du 16 février 1961 organisant le stage des candidats à la première catégorie des agents de l'Etat et fixant leur statut pendant cette période

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

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Informations de base

Date de l'acte:	16/02/1961
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	02/03/1961
Page:	1491

Avis du Conseil d'Etat

7437

Remarques Nouvelle version de ce texte modifié par AR 16/03/1964, MB 25/03/1964 (Annexe VI)

NOUVEL INTITULE[Arrêté royal du 16 février 1961 organisant le stage des candidats au niveau 1 des agents de l'Etat ]Arrêté royal du 16 février 1961 organisant le stage des candidats à la première catégorie des agents de l'Etat et fixant leur statut pendant cette période